Vie locale – les « Zones Libres » solidaires ?

Soit des initiatives locales soit un centralisme avec toujours moins d’alternatives et toujours plus d’inerties. Comment y répondre ? Comment faire la part des huma ins -plus que la part des choses ? Des faits peu connus y aident. Le déclencheur extérieur à ces floraisons de volontés est l’accord dit de libre-échange Ceta … « De nouvelles règles de libre-échange entrent en vigueur [[ prévu le 1^er Mars 2017 , mais avec 1 à 2 mois de volant supplémentaire…]], suite à la ratification le 15 février dernier de l’accord Ceta entre l’Union européenne et le Canada]]. Les collectivités locales et leurs habitants sont en première ligne. Celles qui favorisent une relocalisation de l’économie, développent l’approvisionnement de leurs cantines avec des aliments biologiques et locaux ou remunicipalisent des biens communs comme l’eau ou l’énergie, redoutent que cet accord vienne entraver leurs choix politiques, en accélérant la libéralisation des services, l’industrialisation de l’agriculture et la déstructuration des filières locales. « L’essentiel des compétences concernant la transition écologique et sociale relèvent du niveau local, souligne Amélie Canonne de l’association Aitec et membre du collectif Stop Tafta-Ceta. Quand il s’agit de soutenir l’économie locale, d’assurer la restauration collective, d’organiser les transports, ce sont les collectivités locales qui le gèrent. »

Dans ce contexte, il était urgent de réagir concrètement et d’inventer de nouvelles structures évolutives. Voici le déroulement succinct des faits pour qui veut saisir les mécanismes et démarches à mettre en œuvre afin de résister à ces si mauvais accords d’échanges…plutôt forcés !

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Les Communes Libres existent depuis le Moyen Age où elles achetaient ces chartes à des rois toujours en besoin d’argent. Tout à l’autre bout de la chaîne, il y a eu le modèle de la Commune de Paris en 1870. En est resté le communalisme. Et, en 2017, les villes « municipalistes » globales (Voir ce texte de membres de Barcelona En Comú). Ensuite, historiquement, les Régions se voulaient autonomes. Avec par exemple : L'Espagne divisée en 17 communautés autonomes, qui disposent toutes d'un régime plus ou moins large d'autonomie par rapport à l'État central (équivalent lointain avec les Régions en France) Pour en arriver à cet aujourd’hui où … « La région Ile-de-France fut la première dans l’Hexagone à se déclarer « zone hors TTIP » (ou « hors Tafta », pour reprendre l’acronyme du premier nom anglais du projet, Transatlantic Free Trade Agreement). Depuis le vote de cette délibération le 14 février 2014, près de 500 collectivités territoriales françaises de toute taille ont voté une motion similaire, représentant 54 % de la population du pays.» [[fait gagnant anormalement non diffusé par les médias « troubles faits » - qui évitent, exagérément, de parler ders « faits » importants. Pour ne se limiter qu’aux seuls faits de l’oligarchie. Et ont (malgré tout !) le culot abusif de juger les autres.]]

Et l’Europe ? « L’Allemagne compte 228 zones « hors Tafta », dont les villes de Cologne, Leipzig ou Munich ; l’Autriche affiche 260 municipalités en dissidence ; la Belgique 82 communes, dont Bruxelles ; le Royaume-Uni, 21 villes et comtés, dont Edimbourg (Ecosse) et Bristol. Les villes de Milan et Ancône rejoignent le mouvement en Italie, et la victoire de Podemos aux élections locales espagnoles, en mai dernier, stimule déjà la dynamique de l’autre côté des Pyrénées. Des militants tchèques souhaitent également encourager des initiatives locales dès l’automne 2015. »

Texte de terrain

Le texte prend conscience autant des avancées actuelles que de tout le potentiel (bien supérieur) inutilisé qui réside dans ces idées et initiatives juridiques. Auquel cas il se dessine clairement 2 options :

** // - Soit amplifier la réalité économique avec les nouvelles pratiques (relocaliser l’économie, remunicipaliser les services et régies et, dans la lignée, déprivatiser les biens communs et les reconduire en services publics avec de nombreux changements de gestions, etc.). Ce qui, à un moment, secrètera sa propre politisation. Et la réalisation de cette conscience politique dans les faits législatifs.

** // - Ou bien entrer dans la lutte politique qui va accélérer et vraiment amplifier tous ces buts collectifs. Afin que le capitalisme disparaisse…parce que autre chose, autre chose de complet, aura pris sa place.

Devant ces décisions complexes, le texte vise à faire réfléchir, à ouvrir les yeux et à mettre en perspective tout le pouvoir que nous avons concrètement entre les mains. Et que nous utilisions, au lieu de nous plaindre, futilement, du soi-disant grand pouvoir des prétendus dirigeants actuels. Alors que nous pouvons leur tenir tête avec, au moins, plusieurs tailles de plus grandes que lui…

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« Des élus volontaristes pourront-ils, demain, soutenir la relocalisation de l’économie, favoriser les aliments bios et locaux dans les cantines scolaires ou reprendre la main sur la gestion de l’eau ou de l’énergie ? L’accord de libre-échange signé entre l’Union européenne et le Canada – le Ceta – va leur compliquer la tâche en multipliant les contraintes légales. Face à cette menace, des centaines de collectivités locales, communes ou régions dans toute l’Europe, se sont déclarées « zones libres ». Leur résistance s’organise avec l’appui de citoyens et de mouvements.

Ces "zones libres" qui-privilégient-les-initiatives locales-face-au-néolibéralisme-global

Le Ceta vient ajouter une nouvelle couche de contraintes juridiques et pourrait compliquer davantage la mise en œuvre de politiques favorisant l’économie locale des deux côtés de l’Atlantique. Le chapitre 19 du Ceta prévoit notamment de nouvelles obligations et procédures dans la passation des marchés publics. « Dans les faits, celles-ci conduiront à un accroissement des publications légales et des dossiers techniques à produire, ce qui freinera l’accès des PME locales », craint Amélie Canonne. Les principes de non-discrimination et de transparence [[toujours à sens unique ]] pourraient encourager encore un peu plus qu’aujourd’hui les acteurs publics à retenir le prix comme critère essentiel de sélection des offres, et à reléguer au second plan la plus-value sociale et environnementale. Face à ces menaces, de quelles manières les communes peuvent-elles résister ?

1er acte : se déclarer « communes libres »

Environ 2 100 collectivités territoriales – de la commune rurale à des régions entières – en Europe se sont déjà déclarées « hors-Tafta », « hors-Ceta » ou « hors-Tisa » (Le Tafta fait référence au projet d’accord de libre-échange entre les États-Unis et l’Union européenne, et le Tisa à l’accord sur le commerce des services). Une partie de ces collectivités, soucieuses de ne pas en rester à de simples déclarations, se sont réunies les 17 et 18 février à Grenoble, dans le cadre des deuxième rencontres paneuropéennes des villes contre les nouveaux traités de libre échange et pour des alternatives locales. Une dynamique qui se révèle relativement forte en Allemagne, en Autriche, en Belgique et en France.

En France, des régions, des conseils généraux, et des centaines de communes se sont déclarées « libres » de ces accords commerciaux contraignants [[ Voir la carte des collectivités françaises hors-tafta, Ceta ou Tisa ]]. C’est le cas du 14e arrondissement de Paris où la maire, Carine Petit, « socialiste frondeuse », assume cette position, même si le Ceta divise le PS (notre article). « Nous avons toujours ouvert les portes de la mairie pour que les rencontres et les débats puissent se tenir. Nous devons réaffirmer dans chacune des collectivités locales ce droit à l’accès à l’information des citoyens », précise Carine Petit.

Olivier Deleuze est maire écologiste de la commune bruxelloise de Watermael-Boitsfort en Belgique. « Les gens nous demandent avant tout que leurs enfants mangent bien à l’école, qu’il n’y ait pas de pesticides dans les espaces publics ou que des peintures sans métaux lourds soient appliquées sur les bâtiments publics », énonce t-il. Mais il constate la difficulté d’établir le lien entre ces politiques locales et les accords de libre-échange. « En déclarant notre municipalité « hors-Ceta », on tente de sensibiliser les citoyens sur le fait que ce type de traité peut empêcher nos communes de se fournir en produits bio et locaux dans les prix moyens », souligne t-il [[ dans ce cas…Télécharger la motion type des collectivités se déclarant hors-Tafta ou hors-Ceta. Plus d’informations ici ]]. Comment un accord global de libre-échange peut-il remettre en cause un approvisionnement biologique et local ? Par les systèmes d’appels d’offre qui devront désormais s’ouvrir aux entreprises canadiennes au-dessus d’un certain montant. « Les règles de cette libéralisation ne s’appliquent pas en-dessous d’un plancher de 252 000 euros et ne devraient donc pas concerner les petites communes françaises. C’est surtout un changement majeur pour les petites collectivités du côté canadien où le plancher était plus haut », explique Amélie Canonne. Le nouvel accord pourrait cependant inciter les petites communes à constituer des appels d’offre communs afin d’atteindre ce plancher.

La directive européenne sur les marchés publics excluait déjà la mention de circuits courts dans les appels d’offres en raison de leur caractère jugé discriminatoire [[?]]. Avec le Ceta, l’introduction dans l’appel d’offres d’un critère « issu de l’agriculture biologique » demeurera possible mais sans préciser la provenance, ce qui peut favoriser une agriculture industrielle éloignée des lieux de consommation. De nombreux élus ont trouvé des solutions pour contourner ces contraintes en fractionnant, par exemple, leurs commandes pour permettre aux petits producteurs de candidater à l’appel d’offres. Ou en utilisant le critère de « performance en matière d’approvisionnement direct des produits de l’agriculture » (lire notre enquête sur les cantines scolaires avec des repas 100% bio et locaux). L’État lui-même pousse les maires à développer les circuits courts en jouant avec les règles européennes ((Un « guide d’achat pour favoriser l’approvisionnement local et de qualité en restauration collective » a ainsi été édité par le ministère de l’Agriculture.)).

Le principe du « traitement national » prévu par le Ceta implique que les investisseurs étrangers doivent bénéficier au minimum des mêmes droits que les investisseurs locaux. « Les règles qui incitent à la discrimination positive au bénéfice d’entreprises locales sont interdites à tous les niveaux », précise Amélie Canonne. « Il en est de même pour les taxes à l’importation ou les subventions. » Certaines communes ont donc décidé d’agir en amont des appels d’offres en réalisant des consultations préalables afin de connaître les entreprises locales. « Le premier levier est de relocaliser l’économie. Nous y parvenons grâce à la commande publique », assure Anne-Sophie Olmos, conseillère municipale de Grenoble et déléguée au contrôle de gestion externe.

La-réplique-de-Grenoble

A une vingtaine de kilomètres de Grenoble, la commune de La Buisse (3 200 habitants) s’est aussi déclarée « zone hors-Tafta et hors-Ceta ». Le maire, Patrick Cholat, reconnaît volontiers que les débats sur les traités de libre-échange ne sont pas prioritaires dans les campagnes. Avec les autres élus municipaux, tous issus de la société civile, ils ont donc décidé d’être plus concrets en développant deux axes : l’autonomie énergétique et l’autonomie alimentaire. Pour impulser la dynamique en termes de production électrique, le conseil municipal a mis à disposition le toit d’un bâtiment public pour l’installation de panneaux photovoltaïques. « Suite à une réunion sur ce sujet, un groupe de citoyens a monté une société par actions simplifiée. Deux centrales citoyennes photovoltaïques fonctionnent aujourd’hui sur la commune », se réjouit le maire qui voit le projet essaimer dans les villes voisines. Sur le volet alimentaire, La Buisse est en train d’acquérir des terrains pour les allouer à des habitants ou des associations souhaitant développer la production locale et biologique.

Une clause du Ceta prévoit qu’en cas de litiges commerciaux, les différends entre les parties signataires soient jugés par la Cour internationale d’investissement, une sorte de tribunal d’arbitrage permanent qui risque de compliquer davantage la remunicipalisation des services publics (Voir les articles 8.18 à 8.45 du Ceta ). Des villes envisageant par exemple de remunicipaliser leur gestion d’eau pourraient être poursuivies par les prestataires privés, comme ce fut le cas en Argentine [[….Lire le rapport Là pour durer : la remunicipalisation de l’eau, un phénomène global en plein essor ]]

En dépit des risques de lourdes indemnités à payer, de plus en plus de villes et de territoires s’engagent dans un processus de remunicipalisation de l’eau, de l’énergie, des cantines ou bien encore des transports en commun, pour résister à la dérégulation [[ce mot veut dire que les trop riches sont comme invités à vous dévaliser chez vous !]] du commerce et de l’investissement. Lavinia Steinfort de l’organisation néerlandaise Transnational Institute a recensé plus de 800 cas dans le monde. En France, une centaine de communes, dont Paris, Rennes, Montpellier et Grenoble, ont lancé un processus de remunicipalisation de l’eau. Bastion de la multinationale Suez, Barcelone tente depuis quelques mois de reprendre la main sur son eau. Les élus de la coalition citoyenne Barcelona En Comú (« Barcelone en commun »), emmenée par Ada Colau élue maire en 2015, estiment que la remunicipalisation permettra de réduire le prix de l’eau, d’accroître les investissements et de lutter plus efficacement contre les fuites (notre article).

« Quatre mairies ont réussi pour le moment à remunicipaliser le service de l’eau, confirme Isabel Vallet Sanchez, députée au Parlement de Barcelone du parti indépendantiste catalan Candidature d’unité populaire. Mais notre bataille porte aussi sur la remunicipalisation des écoles, des crèches, des déchets et des centres de santé. Face au Ceta, il ne faut pas simplement lutter contre la privatisation en remunicipalisant, mais créer des espaces de contrôle populaire direct des services. Il faut que les citoyens aient conscience de leurs droits sur les services publics. » C’est aussi la conviction de la grenobloise Anne-Sophie Olmos qui aspire à « démocratiser les biens communs ». « Les habitants pourraient par exemple rentrer dans la gestion des services publics via des Scic (sociétés coopératives d’intérêt collectif) », illustre t-elle. (Lire à ce sujet l’entretien avec le chercheur David Bollier, militant infatigable des biens communs).

Nathalie Perrin-Gilbert est maire du 1er arrondissement de Lyon. Réélue en 2014 sur une liste citoyenne, clairement revendiquée à gauche, elle considère que « pour être fort, il faut partager le pouvoir et la responsabilité avec les citoyens et associations » [[tout le contraire des nocifs politiques professionnalisés !]]. Bien que son arrondissement dépende des services de Lyon et de la métropole, elle dispose de marges de manœuvre via les équipements de proximité. « Nous avons dédié une maison à des associations travaillant sur l’économie circulaire, en clair à un autre modèle économique : développement de monnaie locale, repair café, conseils de quartier, paniers bio... On veut en faire un lieu de contre pouvoir citoyen et permettre à des associations de se regrouper pour être plus fortes et agir. »

L'agitateur de la vie locale: s'unir !

L’agitateur de la vie locale : se concentrer sur là où nous sommes en solidarité avec le monde entier…

Résister aux traités de libre-échange implique d’affronter l’influence de lobbies et de grandes entreprises privées. « L’enjeu, c’est de se grouper pour renverser la donne », affirme Carine Petit, la maire socialiste du 14e arrondissement. Elle propose de s’inspirer du Cities Climate Leadership Group (C40), un réseau mondial de 90 grandes villes – présidé depuis 2016 par Anne Hidalgo, la maire de Paris – qui vise à accélérer la mutation écologique de leur territoire. Se réunissant plusieurs fois dans l’année, ces élus des grandes métropoles mettent en commun leurs expériences pour résoudre des problèmes relatifs au trafic automobile, à l’efficience énergétique des bâtiments ou à la gestion des déchets. « Réaliser des groupements d’achat avec plusieurs métropoles pour des véhicules propres, cela fait partie des marges de manœuvre que les collectivités se redonnent de manière concrète », souligne Carine Petit.

En parallèle, Barcelone est en train de constituer un réseau mondial des villes « municipalistes ». Un accord de collaboration a d’ores et déjà été signé entre Barcelone et Paris sur la question du tourisme, de la gestion de l’eau et de la mémoire historique. « Il s’agit maintenant de développer des échanges d’expériences et des projets en commun entre zones libres », appuie Nathalie Perrin-Gilbert, maire du 1er arrondissement de Lyon. Elle invite à réfléchir à plusieurs sur les questions foncières, sur l’eau mais aussi sur la culture comme bien commun. L’élue propose notamment d’ « adopter des clauses de réciprocité, en prêtant par exemple de l’ingénierie sur quelques jours, et réciproquement ».

« Le 14e arrondissement de Paris a fait le choix d’aider financièrement les coopératives d’agriculteurs bio d’Ile-de-France pour qu’elles puissent s’équiper en légumerie et répondre ainsi aux marchés publics », renchérit Carine Petit. Cette démarche volontariste aboutit aujourd’hui à 50 % de produits bio dans les cantines de l’arrondissement qui fournissent 7500 repas par jour. « Depuis les cuisines, on peut aussi changer les choses petit à petit. Échanger nos idées et bonnes pratiques est essentiel face aux risques

… de régressions spectaculaires pour l’environnement, la justice sociale et la citoyenneté que fait peser le Ceta...

........................Nous sommes dans une démarche où l’on montre que c’est possible. »

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>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>> - hors médias - <<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Respectons les faits/En-Espagne-une-nouvelle-coopérative-de-médias-indépendants-pour-le-changement

Mouvements-sociaux-une-conciergerie-de-quartier-toulouse-"allo-bernard"

Manuel-d'histoire-critique/: faits omis-sur-la Commune de Paris

http://www.imagiter.fr/article-l-homme-est-trop-bien-pour-le-capitalisme-107135575.html

....écologie-intérieure-: faut-écouter-plus-loin-nos-opinions !

.....………..…(à suivre)

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…toujours dans la rubrique : "Quelles sont les têtes qui NOUS aident vraiment ?"

Que le vaste humour nous grandisse et nous nourrisse !!!

Sous copyleft……pour tout ce qui reste à but non lucratif

tous ces posts sont effectivement reliés à une pensée globale ***

**** trouvez, aussi, un compliment à cette réflexion sur le site internet à téléchargements gratuits http://www.freethewords.org/, onglet 1 "Les mamelles du repos", "Remue- ménage" et "L'athéâtre" ; onglet 2 " Comment devenir un (e) athée du capitalisme " ou bien "La star des stars", "L'ardeur sociale" ou bien, encore, "Présent !" ; onglet 3 ; "La diction du dictionnaire ou comment rendre tous les mots physiques", "Nul n'est nul", "Je ne parle plus à qui a raison" et "Rien de plus solide que le solidaire" ; sinon, onglet 4 "Où trouver encore du sérieux ?", "L'intelligence indestructible du capitalisme ?" ou bien, encore, "Assentiments aux sentiments".

Résistances au changement Impliquent changement de résistances

Structurellement, les classes moyennes ne savent plus penser

Pas de République si le politique ne prime pas sur l'économie.

La prospérité c'est pour tous, la richesse pour la minorité

L’Économie que l’on nous jette entre les jambes afin de faire tout autre chose ?

Je suis responsable de ma parole non de la compréhension des autres

Le si rare moment de la jubilation

La façon d’écrire se nomme infini respect

Plus il existe d’opinions très différentes, moins le monde risque de se tromper

Nous ne pouvons pas trouver de solutions si nous ne connaissons pas la réalité de la situation.

Faisons le vide des prétendus dirigeants à l’intérieur de nous !

…les anti-élites actuelles (…celles qui empêchent les vraies élites de réparer leurs dégâts !)

Trouver ce que nous ne cherchons pas ?

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